Licence English : Différence entre versions

De BlueWiki
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Version du 7 juillet 2013 à 23:51

Nos licences

Version française


For all our components, we have implemented an annual license which allows the developer to use them as often as he wishes: inall his programs, with all his customers (it is not necessary to pay a licensefor each customer). This fee includes everything: the component itself, as wellas the sources.

We set up three levels of license :

  1. A license for independent developers who realize custom-made software and for publishers realizing less than 500 000 euros of annual sales;
  2. A license for publishers realizing annual sales between 500 000 and 1 million euros;
  3. A license for publishers realizing annual sales of more than 1 million euros.

Prices

Calendar component Graphs Direct use VAT
Licence 1 (CA < 500 K€) 500 € 100 € 100 € offert
Licence 2 (500K€ < CA < 1000K€) 2 500 € 350 € 350 € offert
Licence 3 (1000K€ < CA) 5 000 € 750 € 750 € offert

Each license is purchased for a period of one year, renewable by tacit agreement.

The first year of the license is generally extended for 3 to 6 months to give youtime to achieve integration.

Modifications éventuelles

Dans l’éventualité où le développeur souhaiterait des modifications spécifiques dans le composant qu’il utilise, il existe trois cas de figure :

  1. Il s’agit d’une modification mineure et susceptible d’être bénéfique à tous : elle sera effectuée gracieusement, dans un délai allant de 15 jours à trois mois.
  2. Il s’agit d’une modification plus importante, mais qui est bénéfique à tous :
    • Si le développeur accepte qu’elle soit intégrée dans une version ultérieure (dans l’année qui vient), elle sera effectuée gracieusement ;
    • Si le développeur en a besoin dans des délais plus courts, elle devra être cofinancée à hauteur de 50 % et sera effectuée dans un délai allant de 15 jours à 3 mois.
  3. Il s’agit d’une modification importante uniquement utile au développeur qui la demande : elle sera réalisée après acceptation d’un devis et financé entièrement par le développeur, après vérification qu’elle s’intègre bien dans le composant.