Licence English
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Version du 7 juillet 2013 à 23:46 par Paul Kuhn (discuter | contributions)
Nos licences
Version française
For all our components, we have implemented an annual license which allows the developer to use them as often as he wishes: inall his programs, with all his customers (it is not necessary to pay a licensefor each customer). This fee includes everything: the component itself, as wellas the sources.
We set up three levels of license :
- A license for independent developers who realizecustom-made software and for publishers realizing less than 500 000 euros of annual sales;
- A license for publishers realizing annual salesbetween 500 000 and 1 million euros;
- A license for publishersrealizing annual sales of more than 1 million euros.
* Seule restriction, le composant Agenda SVG ne peut être utilisé dans un logiciel pour dentistes.
Tarifs
| Agenda SVG | Graphes | Utilisation directe | VAT | |
|---|---|---|---|---|
| Licence 1 (CA < 500 K€) | 500 € | 100 € | 100 € | offert |
| Licence 2 (500K€ < CA < 1000K€) | 2 500 € | 350 € | 350 € | offert |
| Licence 3 (1000K€ < CA) | 5 000 € | 750 € | 750 € | offert |
Chaque licence est achetée pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction.
La première année de licence est en générale prolongée de 3 à 6 mois pour vous donner le temps de réaliser l'intégration.
Modifications éventuelles
Dans l’éventualité où le développeur souhaiterait des modifications spécifiques dans le composant qu’il utilise, il existe trois cas de figure :
- Il s’agit d’une modification mineure et susceptible d’être bénéfique à tous : elle sera effectuée gracieusement, dans un délai allant de 15 jours à trois mois.
- Il s’agit d’une modification plus importante, mais qui est bénéfique à tous :
- Si le développeur accepte qu’elle soit intégrée dans une version ultérieure (dans l’année qui vient), elle sera effectuée gracieusement ;
- Si le développeur en a besoin dans des délais plus courts, elle devra être cofinancée à hauteur de 50 % et sera effectuée dans un délai allant de 15 jours à 3 mois.
- Il s’agit d’une modification importante uniquement utile au développeur qui la demande : elle sera réalisée après acceptation d’un devis et financé entièrement par le développeur, après vérification qu’elle s’intègre bien dans le composant.
