Licences

Licences

Nos licences

Pour tous nos composants, nous avons mis en place une licence annuelle qui permet au développeur de les utiliser autant de fois qu’il le souhaite : dans tous ses programmes*, auprès de tous ses clients (il est inutile de payer une licence pour chaque client). Cette redevance intègre tout : le composant lui-même, ainsi que les sources.

Nous avons mis en place trois paliers de licence :

1. une licence pour les développeurs indépendants qui réalisent des logiciels sur mesure et pour les petits éditeurs (moins de 500 000 euros de chiffre d’affaires annuel) ;
2. une licence pour les éditeurs réalisant un CA annuel situé entre 500 000 et 1 million d’euros ;
3. une licence pour les éditeurs réalisant un CA annuel de plus d’1 million d’euros

* Seule restriction, le composant Agenda SVG ne peut être utilisé dans un logiciel pour dentistes.

Tarifs

Agenda SVG Graphes Utilisation directe VAT

Licence 1 500 € 100 € 100 € offert

Licence 2 2 500 € 350 € 350 € offert

Licence 3 5 000 € 750 € 750 € offert

Chaque licence est achetée pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction.

Modifications éventuelles

Dans l’éventualité où le développeur souhaiterait des modifications spécifiques dans le composant qu’il utilise, il existe trois cas de figure :

1. Il s’agit d’une modification mineure et susceptible d’être bénéfique à tous : elle sera effectuée gracieusement, dans un délai allant de 15 jours à trois mois.
2. Il s’agit d’une modification plus importante, mais qui est bénéfique à tous :
   1. Si le développeur accepte qu’elle soit intégrée dans une version ultérieure (dans l’année qui vient), elle sera effectuée gracieusement ;
   2. Si le développeur en a besoin dans des délais plus courts, elle devra être cofinancée à hauteur de 50 % et sera effectuée dans un délai allant de 15 jours à 3 mois.
3. Il s’agit d’une modification importante uniquement utile au développeur qui la demande : elle sera réalisée après acceptation d’un devis et financé entièrement par le développeur, après vérification qu’elle s’intègre bien dans le composant.